C.G.U.

Conditions-générales-d'utilisation.The English version.

Article 1 : Mentions légales préalables.

1.1. Généralités importantes du point de vue juridique.

La présence Internet « La Théorie de la question (E) » est accessible à l’adresse https://www.cosmoquant.fr.

Elle constitue un site personnel non commercial.

Elle ne met à disposition ni espace membre, ni espace dédié aux commentaires des internautes, ni espace de vente.

1.2. Propriétaire du domaine et responsable des contenus.

Le propriétaire du domaine et le responsable des contenus mis à disposition est :

Thierry PERIAT

Am Blasiwald 36

D-79183 Waldkirch

Allemagne.

1.3. Hébergeur et responsabilités techniques.

Cette présence est hébergée par e-monsite.com.

E-monsite.com est édité par la SARL E-monsite.

SARL E-monsite au capital de 62216€
Siret : 794 282 202 00017
APE : 6201Z
Gérant : Arnaud Jibaut

E-monsite
19 rue Lamartine
80000 Amiens

contact@e-monsite.com

Voir aussi les mentions légales.

Article 2 : Définitions.

2.1. Visite et utilisation :

L’ouverture de n’importe laquelle des pages de cette présence internet constitue de fait une visite sur le domaine cosmoquant.fr.

Que la visite soit effectuée par une personne physique réelle ou un robot électronique -quelle qu’en soit la nature,

elle équivaut à une utilisation du service mis à disposition à l’adresse indiquée.

2. 2. Contenu :

Sur cette présence Internet, un contenu est : un texte écrit ou une image mise à disposition par le propriétaire du site.

Article 3 : Objet.

Les présentes conditions générales d’utilisation (abréviation : CGU) s’adressent à tous les visiteurs (et toutes les visiteuses) du domaine cosmoquant.fr, de ses sous-domaines et de ses domaines secondaires.

Elles en définissent les modalités de mise à disposition et d’utilisation.

Afin de se conformer aux futures évolutions légales, jurisprudentielles, éditoriales et/ou techniques,

ces CGU pourront être modifiées à tout moment, unilatéralement par la publication d’une nouvelle version.

Il est donc recommandé de prendre régulièrement connaissance des contenus de cette page.

Article 4. Loi applicable – attribution de compétence.

Le site, qui a pour langue officielle la langue française bien qu'il traduise une partie de ses contenus en anglais,

est soumis au droit français et relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Article 5. Protection du contenu du site.

1. Les textes d'explication, les réflexions, les travaux scientifiques,

plus généralement les éléments constitutifs du site, autres que ceux relevant de la compétence de l'hébergeur,

sont la propriété de Monsieur Thierry PERIAT et sont protégés par le droit d’auteur, ainsi que par le droit de la propriété intellectuelle.

2. Certaines photographies illustrant mes articles proviennent des stocks mis gratuitement à disposition sur certains dépots, sans nécessité de citer l'auteur, tel -par exemple- pixabay.com.

3. Les origines des photographies qui ne proviennent pas de mes collections personnelles et nécessitent une attribution sont précisées. 

Article 6. Légitimité et droit moral de l’auteur eu égard aux contenus.

Conformément au code de la propriété intellectuelle, tout auteur a droit au respect de son nom et de l’intégrité de son œuvre.

Ainsi toute utilisation du contenu protégé en tant qu’œuvre par le code de la propriété intellectuelle devra être fait sans modification et comporter mon nom.

Les contenus de ce site sont alimentés par un ancien chirurgien-dentiste désormais en retraite :

1. Thèse de doctorat d'état en chirurgie dentaire, Paris V unité d'odontologie, spécialité biophysique, 1982 :

PERIAT. T. : Panorama des méthodes de visualisation des tissus vivants (aspects biophysiques) ;

thèse n° 42.55.82 pour le diplôme de docteur de 2ème cycle en chirurgie dentaire, présentée le 9 juillet 1982,

Académie de Paris, Université René Descartes (Paris V), Faculté de chirurgie dentaire.

Imprimeur : Photo Dupli Services, 10 Galerie des damiers, La Défense 1 Courbevoie 775 26 32.

2. Certificat en radioprotection dentaire 2017 - avril 2022.

Les documents scientifiques, qu'ils soient écrits en français ou en anglais sont :

  1. immatriculés par un numéro ISBN/EAN à treize chiffres 978-2-36923.../ 978236923 remis par l'AFNIL via la Bibliothèque nationale de France en date du 14 janvier 2013 ;

  1. plus facilement consultables sur un ordinateur fixe (certains téléphones portables ne disposent pas des programmes permettant de visualiser les symboles mathématiques correctement) ;

  1. sont en partie déposés sur les sites vixra.org (serveurs hébergés aux U.S.A) et Zenodo.org (hébergé sur des serveurs du CERN).

Article 7. Les droits et devoirs des utilisateurs.

Le propriétaire autorise l’utilisateur à consulter, lire et télécharger les contenus de ce site en respectant les présentes conditions d'usage, c'est-à-dire : à titre d’information, uniquement pour un usage personnel et privé et à l’exclusion de toutes fins commerciales.

Les contenus de cette présence Internet sont accessibles gratuitement depuis tout terminal électronique (ordinateur fixe, tablette ou téléphone portable) qu’un utilisateur de ce site est en mesure de mettre en œuvre par lui-même.

Pour autant, tous les frais inhérents à l’accès aux contenus (abonnements, matériels électroniques et entretiens de ceux-ci, connexions, etc.) sont et restent à la charge exclusive de l’utilisateur.

L’accès au site peut être interrompu occasionnellement pour une mise à niveau des contenus ou pour la maintenance des supports électroniques de cette présence Internet ; soit du fait du propriétaire du domaine, soit du fait de l’hébergeur.

Les utilisateurs s'interdisent de pirater le site, ses contenus ainsi que les supports techniques de l'hébergeur.

Article 8. Limites de responsabilités.

8.1. Les visites.

Vous visitez les pages de ma présence Internet et vous utilisez les liens externes mis à disposition depuis le site cosmoquant.fr à vos propres risques intellectuels, juridiques, techniques et financiers car je ne peux en aucun cas être tenu responsable de la gestion technique de ce site et des sites extérieurs visités.

8.2. La validité et la diffusion des documents scientifiques.

Qu'ils soient écrits en français ou en anglais, les documents scientifiques sont mis gracieusement à disposition pour lecture et prévus pour un usage personnel et privé. Leurs contenus sont fournis à titre pédagogique et ils n'engagent que l’auteur.

Il appartient aux visiteurs d'en vérifier ou d'en faire vérifier l'exactitude par un moyen à sa convenance avant d'en entreprendre la moindre diffusion ; le cas échéant : dans des conditions respectant le droit d'auteur.

8.3. Les liens hypertextes vers des sites extérieurs.

Des liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau sont mis en place dans le cadre de ma présence Internet de manière à en illustrer au mieux les contenus ; à chaque fois, je m'efforce :

  1. de vérifier que ces sites externes ne s'opposent pas à la mise en place d’un grappin électronique ;
  2. d’indiquer aux visiteurs de ma présence Internet vers quelle destination le lien proposé pointe.

Cela dit, ces pages externes restent bien entendu entièrement responsables des contenus qu'elles proposent ainsi que de la qualité technique des supports sur lesquelles elles vous les proposent. Ce qui explique pourquoi je ne peux assumer les conséquences de vos visites (voir article 8.1).

8.3. Les liens hypertextes depuis des sites extérieurs.

Les sites extérieurs (ils sont pour le moment très peu nombreux à le faire) peuvent mettre en place des hyperliens vers le site cosmoquant.fr parce qu'ils en apprécient les contenus :

  1. pourvu qu'ils ne soient pas des sites illégaux, des sites diffusant de la pornographie, des sites prônant la violence ou la discrimination envers des catégories ciblées de la population humaine.
  2. à condition de m’en demander l’autorisation. 

8.4. Les captages robotisés par des sites extérieurs.

Je ne peux pas non plus être tenu responsable du fait qu'une partie de mes travaux soient visibles sur d'autres sites que celui-ci.

En effet, il existe aujourd'hui de nombreuses sociétés françaises ou étrangères captant de manière systématique tout ce qui est produit sur Internet. Le captage se fait machinalement et sans demande d'autorisation préalable. Les auteurs (en particulier moi) n'ont donc aucun moyen de s'opposer à ces diffusions électroniques.

Là encore, vous visitez ces sites extérieurs sous votre seule responsabilité et à vos propres risques et périls.

J'ai dans la mesure du possible contacté une grande partie de ces sites (pour autant que j'en ai eu connaissance) en leur priant de retirer mes travaux. J'ai parfois eu gain de cause, mais pas systématiquement.

Article 9. Protection des données personnelles

9.1. Cookies - voir la page : "Politique de confidentialité".

9.2. Demandes et prises de contact.

Toutes les correspondances sont à m'adresser par voie postale à : Am Blasiwald 36, D-79183 Waldkirch, Allemagne.

9.3. Statistiques.

L'hébergeur met à ma disposition une statistique anonymisée rudimentaire ; elle porte sur :

- Le nombre de visiteurs pour une journée donnée ;

- Le nombre global de pages vues dans cette journée donnée ;

- Le nombre total de visites et de pages vues depuis l'ouverture du site (fin 2019).

Date de la mise à jour : 5 mars 2022.

Date de dernière mise à jour : 09/05/2022

  • Aucune note. Soyez le premier à attribuer une note !